1. Utilisation des services
Vous ne pouvez utiliser les services Softium qu'en conformité avec les présentes Conditions et la législation applicable. En utilisant nos services, vous déclarez disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure le présent accord.
- Éligibilité : vous devez avoir au moins 18 ans, ou l'âge de la majorité dans votre juridiction, pour utiliser nos services en votre nom ou au nom d'une organisation.
- Usage acceptable : vous vous engagez à utiliser les services Softium uniquement à des fins professionnelles licites et conformément aux présentes Conditions.
- Activités interdites : vous ne devez pas faire un usage abusif de nos services, tenter un accès non autorisé, compromettre la sécurité de la plateforme, extraire des données sans autorisation, téléverser du code malveillant ou utiliser nos services pour porter atteinte aux droits d'autrui.
2. Comptes
Certains services Softium peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée via votre compte.
- Responsabilité du compte : vous devez fournir des informations exactes, à jour et complètes, et maintenir vos données de compte à jour.
- Obligations de sécurité : vous devez informer Softium sans délai de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute faille de sécurité.
- Suspension ou résiliation : Softium peut suspendre ou résilier l'accès à votre compte si nous estimons raisonnablement que vous avez violé les présentes Conditions, créé un risque pour d'autres utilisateurs ou participé à une activité frauduleuse ou illicite.
3. Services
Softium fournit des produits logiciels et des services associés, notamment SoftLens, SoftFlow et les futurs produits de l'écosystème Softium.
Nos services peuvent évoluer dans le temps. Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités ou des produits à notre discrétion. Bien que nous nous efforcions d'assurer un service fiable, une disponibilité ininterrompue ou exempte d'erreurs n'est pas garantie.
4. Propriété intellectuelle
Softium et ses concédants conservent l'ensemble des droits, titres et intérêts relatifs aux services, y compris les logiciels, marques, designs, documentations et autres éléments de propriété intellectuelle associés.
- Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre, louer, sous-licencier, décompiler ou tenter d'extraire le code source des services Softium, sauf autorisation expresse de la loi applicable ou de Softium.
- Les marques, logos et noms de produits Softium ne peuvent être utilisés sans accord écrit préalable.
5. Paiements
Certains produits Softium pourront être proposés via des abonnements payants ou des modèles d'usage à l'avenir. Lorsque la facturation s'applique, des conditions de paiement complémentaires seront présentées au moment de l'achat ou de la souscription.
Sauf mention contraire, les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période de facturation, sauf résiliation conformément aux conditions applicables. Les frais ne sont pas remboursables, sauf obligation légale ou disposition expresse contraire.
6. Limitation de responsabilité
Les services Softium sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », dans la mesure permise par la loi.
Softium ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs de ses services. Dans la limite autorisée par la loi, Softium ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de profits, de données, de clientèle ou d'opportunités commerciales, découlant de ou liés à votre utilisation des services.
7. Modifications des conditions
Softium peut mettre à jour les présentes Conditions d'utilisation de temps à autre. En cas de modification importante, nous vous en informerons via le site web, par e-mail ou par tout autre moyen raisonnable.
Votre utilisation continue des services Softium après la date d'entrée en vigueur des Conditions mises à jour vaut acceptation des Conditions révisées.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :
Contactez-nous à legal@softium.dev